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Marques déposées par monsieur Marc GRAPIN
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EEPROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EEPROCESS
M. Marc GRAPIN

Numéro de dépôt :
4391684
Date de dépôt :
27/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2027
EEPROCESS de Marc GRAPIN

Présentation de la marque EEPROCESS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2017 par monsieur Marc GRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EEPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Marc GRAPIN domicilié(e) 1 rue JJ Rousseau - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc GRAPIN domicilié(e) 1 rue JJ Rousseau - 74000 - ANNECY - France.

La marque EEPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EEPROCESS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

Marc GRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : Sextant


M. Marc GRAPIN - 1 rue JJ Rousseau - 74000 - Annecy - France


M. Marc GRAPIN - 1 rue JJ Rousseau - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.